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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DE CARAGUILHES
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SOLUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLUS
SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DE CARAGUILHES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99800300
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2019

Présentation de la marque SOLUS

Déposée le 30 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DE CARAGUILHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOLUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DE CARAGUILHES domicilié(e) Domaine de Caraguilhes - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 976 450 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabison Claude, MATELEC domicilié(e) 17eme rue, 5eme avenue - 06510 - CARROS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLUS est expirée depuis le 30 juin 2019.

SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DE CARAGUILHES a également déposé les autres marques suivantes : Vin issu de l'agriculture Biologique


SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DE CARAGUILHES, Société par actions simplifiée - Domaine de Caraguilhes - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France - SIREN 976450171


Gabison Claude, MATELEC - 17eme rue, 5eme avenue - 06510 - CARROS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 21 août 2009 n°2416168 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).